982 847 238
Actif
8 CHE Saint-Jean, 24220 FRA Allas-les-Mines FRANCE
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright
Données non disponibles
1 Gérant Afficher tout
24/11/2023
| SIREN | 982 847 238 |
|---|---|
| SIRET (siège) | 982 847 238 00010 |
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Capital social | Données non disponibles |
| Date de clôture d’exercice comptable | 31/12/2023 |
| Inscription au RCS |
NON-INSCRIT
|
| Inscription au RNE |
INSCRIT
le 29/12/2023
|
| Inscription au RM |
NON-INSCRIT
|
- Mise à disposition de signes distinctifs et gestion de licences de marques; - Achat / Cession de marques;il s'agit de la refacturation de redevances d'une marque commerciale À cet égard, la marque de fabrique doit être distinguée de la marque de commerce ou de distribution. Les redevances provenant de la cession ou de la concession de marques commerciales, quelle que soit la dénomination portée au contrat, relèvent de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux. Elles n'entrent donc jamais dans le champ d'application de l'abattement forfaitaire propre à la catégorie des bénéfices non commerciaux.
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Non
| SIRET | 98284723800010 |
|---|---|
| Début activité | 24/11/2023 |
| Adresse | 8 che saint-jean, 24220 fra allas-les-mines france |
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ARCELIN Charlotte est une entreprise opérant sous la forme d’une Entrepreneur individuel, son numéro SIREN est 982 847 238. L’entreprise a été créée en 2023 et officie donc depuis 1 ans;
Elle a été enregistrée au registre du commerce et des sociétés de
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