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JEAN-LUC FEMELAT

388 847 444

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Chiffre d’affaires

Données non disponibles

Taux de rentabilité

Données non disponibles

Endettement

Données non disponibles

Effectif

Non employeur

Résultat d’exploitation

Données non disponibles

Statut

Actif

Adresse

LA CHAMPIONNIERE 01500 AMBRONAY

Activité

Services d'aménagement paysager

Effectif

Non employeur

Création

08/10/1992

Activité de la Société


Activité principale déclarée:

exploitation agricole, travaux agricoles, location matériel TP et agricole, espaces verts, petite maçonnerie et travaux divers

Code NAF ou APE:

81.30Z - Services d'aménagement paysager

Domaine d’activité:

Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager

Dirigeants de l’entreprise (-1)


JEAN-LUC FEMELAT

Dirigeant

Occupe ce poste depuis le 08/10/1992

Participe aux entreprises ayant des procédures collectives

Non

Établissements (2)


SIRET 38884744400001
Crée le 08/10/1992
Adresse la championniere 01500 ambronay

SIRET 38884744400014
Crée le 08/10/1992
Adresse la championniere 01500 ambronay
Activité Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Statut en activité

Annonces BODACC (2)


modification

RCS de Bourg-en-Bresse
Dénomination: Données non disponibles Description: Modification survenue sur l'activité Administration: Données non disponibles
Bodacc B n°20110243, annonce n°4

procédure collective

RCS de Belley
Famille: Extrait de jugement Nature: Jugement modifiant le plan de continuation Complément de jugement: Le Tribunal de Grande Instance de Belley statuant commercialement a autorisé la modification du plan de continuation de FEMELAT en reportant les 9 échéances restantes de fin novembre à fin avril, les annuités étant reportées de la façon suivante : de fin novembre 2007 à fin avril 2008 ; de fin novembre 2008 à fin avril 2009 ; de fin novembre 2009 à fin avril 2010 ; de fin novembre 2010 à fin avril 2011 ; de fin novembre 2011 à fin avril 2012 ; de fin novembre 2012 à fin avril 2013 ; de fin novembre 2013 à fin avril 2014 ; de fin novembre 2014 à fin avril 2015 ; de fin novembre 2015 à fin avril 2016
Bodacc A n°20080175, annonce n°1160

Finances

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Procédures collectives


Extrait de jugement
12/06/2008
Bodacc A n°20080175/1160
Jugement modifiant le plan de continuation

Observations de l'entreprise


Numero: 294

Etat: Ajout
Modification d'activité ancienne activité : exploitant agricole, entrepreneur de travaux agricoles, terrassements travaux publics, entretien d'espaces verts, location matériel TP et agricole nouvelle activité :exploitation agricole, travaux agricoles, location matériel TP et agricole Date d'effet : 31/12/2003

Numero: 325

Etat: Ajout
Adjonction d'activité : Terrassemnets travaux publics entretien espaces verts location matériel Tp et agricole

Actionnaires et bénéficiaires effectifs


Bénéficiaire direct
Participe aux entreprises ayant des procédures collectives: Non
Total: 100%
Indirecte N/A
Directe N/A
Indivision propriete N/A
Par une personne morale N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Pleine propriete N/A
Pleine propriate N/A
Pleine propriate N/A
Total: 100%
Indirecte N/A
Directe N/A
Indivision propriete N/A
Par une personne morale N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Pleine propriete N/A
Pleine propriate N/A
Pleine propriate N/A
Usufruit N/A
Usufruit N/A
Usufruit N/A
Total: 100%
Indirecte N/A
Directe N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Pleine propriete N/A
Pleine propriete N/A
Indivision propriete N/A
Par une personne morale N/A
Nue propriete N/A
Nue propriete N/A
Pleine propriate N/A
Pleine propriate N/A

Marques déposées

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Présentation générale de JEAN-LUC FEMELAT


JEAN-LUC FEMELAT est une entreprise opérant sous la forme d’une Entrepreneur individuel, son numéro SIREN est 388 847 444. L’entreprise a été créée en 1992 et officie donc depuis 31 ans; L’entreprise JEAN-LUC FEMELAT compte 0 employés en 2024

Elle a été enregistrée au registre du commerce et des sociétés de BOURG EN BRESSE

JEAN-LUC FEMELAT opère dans le secteur Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager sous le code NAF/APE 81.30Z - Services d'aménagement paysager

En France il y a 85 411 sociétés exerçant dans le même domaine d’activité et 1 012 entreprises dans le même secteur dans le département Ain , 01

Direction & bénéficiaires de JEAN-LUC FEMELAT

JEAN-LUC FEMELAT Entrepreneur individuel est dirigée par 1 Dirigeant et compte 1

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